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Corpus – Indépendance et salariat

Les bûcherons-tâcherons, des travailleurs restés à l’écart du salariat

Lumberjacks as non-salaried workers
Leñadores por jornal: obreros al margen del trabajo asalariado
Julien Gros

Résumés

Rémunérés à la tâche, employés sur des contrats de chantiers, propriétaires de leurs outils de travail : par ces traits qui les rapprochent des travailleurs indépendants, les bûcherons-tâcherons se distinguent de la plupart des ouvriers contemporains. Leur histoire est celle de travailleurs restés durablement à l’écart de la généralisation du salariat et témoigne de l’hétérogénéité des formes d’emploi, qui existe même au paroxysme de la société salariale. Malgré la position économiquement dominée des travailleurs qu’il concerne, le statut de bûcheron-tâcheron implique aujourd’hui une forte autonomie dans l’organisation du travail et mobilise une comptabilité très éloignée de celle que promeut le contrat de travail. Cet article insiste sur les conditions sociales et historiques du tracé des frontières entre indépendance et salariat dans une activité socialement dominée.

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Texte intégral

Introduction 

1Juillet 2012, dans une forêt française. Vers sept heures du matin, Miguel est arrivé avec son épouse Rosa sur un nouveau « chantier », situé à quarante kilomètres de chez eux. Un débardeur les rejoindra plus tard dans la journée pour sortir les arbres de la forêt, mais, pour l’heure, ils sont seuls et libres de l’organisation de leur travail. Celui-ci consiste à mettre à terre des arbres marqués et achetés par leur patron, un exploitant forestier. Miguel abat les arbres. Rosa lui apporte les bidons d’essence qui permettent d’approvisionner la tronçonneuse, empile les branches laissées à terre, déplace leur véhicule, prévoit le repas… Elle « le soulage » dans son travail, dit-elle. Toutes ces tâches prennent de l’énergie et du temps, particulièrement précieux dans ce métier. En effet, la rémunération de Miguel et Rosa est strictement proportionnelle au volume de bois que leur employeur réceptionne à la fin du chantier : ce sont des tâcherons.

2« Bûcheron-tâcheron » est le terme officiellement utilisé pour désigner les bûcherons salariés par les scieries ou les entreprises d’exploitation forestière qui sont payés à la tâche. Cette forme d’emploi brouille certains critères qui servent à qualifier le travail salarié et, partant, à délimiter l’empire du contrat de travail. D’abord, leur position subordonnée dans l’organisation du travail n’est pas évidente. Souvent seuls sur les coupes, l’exécution de leur travail n’est pas soumise aux ordres d’un supérieur hiérarchique. En outre, ils sont rémunérés à la tâche et non au temps. Ils sont non seulement libres de leurs horaires, mais ils possèdent également leurs outils de travail : ces caractéristiques semblent les rapprocher de travailleurs indépendants.

3Les écarts à la norme salariale au sein même de l’univers des contrats de travail ne sont pas rares, et ont fait l’objet de nombreuses recherches (Supiot, 1998). Résultats de luttes de longue durée, comme cela a été montré pour les intermittents du spectacle (Grégoire, 2013) et pour les visiteurs médicaux (Greffion, 2014), certains statuts salariés hybrides viennent brouiller les frontières du salariat dans les fractions intermédiaires et supérieures de la hiérarchie sociale. Faisant valoir leur autonomie au travail, des salariés qualifiés comme les « travailleurs autonomes » au service des entreprises (Reynaud, 2009) ou les VRP (Barrière, 2012) parviennent à cumuler des avantages du salariat et de l’indépendance. La situation semble différente dans le bas de la hiérarchie des emplois, là où, en raison des moindres ressources dont disposent les travailleurs, les contournements du salariat sont plus imposés par la hiérarchie que revendiqués par les salariés (Abdelnour, 2012). Dans ce cas, on assisterait davantage à un « retrait du droit du travail là où son utilité ne fait pas de doutes » (Supiot, 2007, 36), au service d’une plus grande flexibilité de la main-d’œuvre. Cette libéralisation du salariat d’exécution (Caveng, 2011) prendrait alors la forme d’une subordination supplémentaire des catégories dominées dans la sphère du travail (Tinel et al., 2007).

4Le cas des bûcherons offre l’occasion de rendre compte de l’ambiguïté des frontières du salariat dans le travail ouvrier contemporain, bien documentées pour le cas des ouvriers intérimaires (Pialoux, 1979 ; Chauvin & Jounin, 2011), mais moins pour les permanents. Mais surtout, il permet de mettre en évidence des interstices du marché du travail qui n’ont pas suivi la marche de la société salariale. En effet, les formes d’emploi hybrides que l’on observe aujourd’hui chez les bûcherons ne procèdent pas tant d’un phénomène croissant de désalarisation que d’un éloignement de longue date au salariat.

5Les bûcherons appartiennent à cette catégorie de travailleurs qui, comme les travailleurs à domicile, les pêcheurs et l’ensemble des salariés agricoles, sont longtemps restés à l’écart du champ d’application du droit du travail. L’avènement de la société salariale au cours du xxe siècle (Castel, 1999) s’est accompagné du net recul des « anciennes divisions fondées sur la nature des tâches et la référence au travail concret » (Supiot, 2007, 34). Or, comme le cas de nombreux travailleurs agricoles (Michalon & Morice, 2008), celui des bûcherons-tâcherons incite à analyser la persistance de ces divisions. Par ailleurs, les conditions d’emploi de ces ouvriers rappellent fortement les modalités selon lesquelles les travailleurs louaient leur ouvrage avant l’instauration du Code du travail (Cottereau, 2002) : autonomie dans l’organisation et la réalisation du travail, propriété des outils et rémunération en fonction du résultat du travail. Il s’agit alors d’interroger ces conditions d’emploi comme une modalité parmi d’autres de l’emploi du travail ouvrier aujourd’hui. En ce sens, ces témoins d’une fragmentation historique du salariat, même en ses points culminants, s’articulent désormais aux recompositions plus contemporaines de ses frontières.

  • 1 Je tiens à remercier Sarah Abdelnour et Elsa Favier pour leurs relectures, ainsi que les relecteurs (...)

6Puisque le tracé par le droit des frontières du salariat a connu des difficultés à envelopper le travail des bûcherons, nous commencerons par historiciser l’imprécision de ces frontières, afin de préciser comment les évolutions du droit du travail et de la protection sociale ont touché le statut d’emploi des bûcherons et l’ont, progressivement, assimilé au salariat. Le statut de tâcheron témoigne de cette assimilation difficile. Nous montrerons ensuite que les traits qu’il en retire aujourd’hui donnent aux ouvriers de l’exploitation forestière des propriétés de travailleurs indépendants1.

Encadré 1 : L’enquête et ses sources
Cet article s’appuie sur une enquête de terrain réalisée depuis 2007 sur l’emploi dans l’industrie forestière contemporaine. Cette enquête est menée dans le cadre d’une ethnographie collective sur les recompositions des mondes ruraux contemporains (Enquête ESMR [CESAER/INRA]), qui regroupe une quinzaine de membres réalisant, pour partie, leur recherche dans un même territoire, une région rurale de l’est de la France.
En plus d’une longue familiarisation avec le milieu d’enquête et les matériaux recueillis, l’analyse présentée ici mobilise spécifiquement une étude de cas, un couple de bûcherons salariés d’une entreprise d’exploitation forestière. Des entretiens ont été réalisés avec Miguel et Rosa, conjointement et séparément, lors de deux journées sur leur lieu de travail, en forêt. Ces entretiens, s’accompagnant d’observations de divers moments de leur journée de travail, s’inscrivant dans une monographie de l’entreprise et étant situés dans un milieu d’interconnaissance, s’apparentent à des « entretiens ethnographiques » (Beaud, 1996).
L’analyse s’appuie également sur le dépouillement d’archives de l’entreprise (registre du personnel, contrats de travail et bulletins de salaire, en l’occurrence).

7L’entreprise qui emploie les bûcherons dont il est question ici a été créée au début des années 1980, et s’est stabilisée depuis une dizaine d’années autour d’un effectif de quarante salariés. Le nombre de bûcherons salariés a diminué de moitié depuis 2000, pour arriver à 10 en 2011. Comme la plupart des entreprises du secteur (Laurier, 2006), celle-ci sous-traite de plus en plus ces travaux : les dépenses liées à la sous-traitance du bûcheronnage sont passées d’environ 400 000 euros en 2002 à près d’un million en 2011.

Des oubliés de la société salariale

8La diffusion massive des bûcherons entrepreneurs au cours des trente dernières années a été interprétée comme une dynamique de professionnalisation du bûcheronnage. En faisant passer ces travailleurs ruraux « du bûcheron à l’entrepreneur de travaux forestiers », « du salarié à l’entrepreneur », la création d’un statut d’indépendant spécifique sous lequel exercent aujourd’hui plus de la moitié des bûcherons accompagne, selon Florent Schepens, le passage « de l’activité à la profession » (Schepens, 2008). Aussi riche que soit cette description de la constitution d’un groupe professionnel, elle présente deux limites. Elle conduit à détourner le regard des bûcherons salariés, qui continuent de former une part significative de la main-d’œuvre employée en forêt, et à interpréter le statut d’entrepreneur de travaux forestiers (ETF) actuel comme une évolution de formes d’emploi datées. À cet écueil évolutionniste vient s’ajouter un deuxième risque : celui d’assimiler trop rapidement la diffusion massive du statut d’indépendant durant ces trente dernières années à l’expression d’un phénomène beaucoup plus général d’effritement du salariat (Castel, 1999). De longue date, les salariés agricoles semblent des oubliés de la société salariale, souvent protégés par un droit du travail rudimentaire en comparaison des ouvriers du secteur industriel (Michalon & Morice, 2008), et cela dans toute l’Europe (Supiot, 2007). C’est le cas des bûcherons, dont les conditions d’emploi restent floues au moins jusqu’au début des années 1970.

L’ambivalence d’une activité ouvrière et rurale jusqu’à la fin des Trente Glorieuses

  • 2 Compte-rendu du troisième congrès de la Fédération nationale des bûcherons et travaux similaires de (...)

9À la fin du xixe siècle, les bûcherons font figure de travailleurs organisés pour la défense de leurs droits, si bien qu’ils occupent une place prépondérante dans l’histoire des mouvements sociaux (Pigenet, 1993). « Unis et solidaires dans le travail », ils proposent « au mouvement syndical un aspect avancé de la contestation du pouvoir patronal : la volonté d’autogestion au travail » (Pennetier, 1980). Pendant la première décennie du xixe siècle, le cœur des revendications des syndicats de bûcherons est l’extension au secteur agricole de la loi de 1898 concernant la responsabilité patronale quant aux accidents du travail2. Cette loi, qui préfigure les droits du travail et de la protection sociale contemporains, exclut l’ensemble des travailleurs agricoles. Les bûcherons obtiennent gain de cause en 1914, seize années après son application pour les ouvriers de l’industrie. Le reste des travailleurs agricole ont, quant à eux, attendu la fin de la guerre.

10Michel Pigenet (Pigenet, 1994), étudiant la mobilisation des bûcherons du centre de la France, met en évidence quelques causes de ce retard. Au moment des débats autour de la loi, les propriétaires forestiers et les marchands de bois partagent avec l’État des intérêts communs, auxquels adhèrent progressivement les propriétaires agricoles, à partir du moment où les bûcherons, en raison de leur activité de récolte, sont assimilés aux salariés agricoles. Mais surtout, l’application de la loi de 1898 implique de reconnaître les bûcherons comme des salariés subordonnés à leur employeur. Or, la complexité de l’emploi rural s’accorde mal « avec les principes rationnels adaptés au milieu industriel » (Pigenet, 1994, 368). Les employeurs contestent « la validité du concept d’ouvrier appliqué aux bûcherons » (ibid., 370), essentiellement en raison de leur autonomie professionnelle. Cette position est reprise par les magistrats (ibid., 371), qui considèrent que le travail des bûcherons relève de la catégorie du louage d’ouvrage, affirmant par là leur exclusion de l’application du contrat de travail. Cette position est confirmée par la Cour de cassation en 1911, qui assimile aux petits patrons « le sous-entrepreneur qui travaille à prix fait avec ses outils et qui échappe […] à la surveillance de celui pour le compte de qui le travail est effectué » (ibid., 371).

11La relecture de l’histoire du droit du travail par Alain Cottereau (Cottereau, 2002) nous indique que ces conflits d’interprétation du rapport d’emploi ne se limitent pas à certains travailleurs isolés, comme le seraient les bûcherons. Une grande partie des ouvriers disposent d’une autonomie importante, au moins jusqu’au Second Empire (Lefebvre, 2010), et relèvent du louage d’ouvrage, dans lequel l’échange porte sur le produit du travail, et non, comme c’est le cas dans le louage de services, sur la force de travail de l’individu. La seconde révolution industrielle, l’« invention de l’entreprise » (idem) et les rapports hiérarchiques qui en dérivent détournent la jurisprudence et le droit du travail de ces formes d’emploi vers le modèle du louage de services et de la subordination. L’organisation de la production forestière reste quant à elle très décentralisée et ne suit pas les transformations organisationnelles qui touchent la grande industrie. Elle reste, finalement, assez proche du tâcheronnat, ou marchandage, que l’on trouve jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, notamment dans le bâtiment, dans lequel un sous-entrepreneur de main-d’œuvre est rémunéré pour un travail qu’il réalise, ou fait réaliser, à sa guise (Mottez, 1966).

12Le syndicalisme des bûcherons a peu duré. L’historiographie se tarit au sujet des bûcherons et marque leur disparition de la scène des mouvements sociaux. En effet, l’une des conséquences du conflit autour de la loi de 1898 a été de renforcer l’unité des groupements patronaux dans le secteur forestier (Pigenet, 1994). En outre, les luttes sociales des travailleurs du secteur agricole s’atténuent après la Première Guerre mondiale, et le syndicalisme des bûcherons disparaît totalement après 1939 (Pennetier, 1980). Cette disparition accompagne, au sortir de la Seconde Guerre mondiale, une forte individualisation du travail consécutive à l’introduction de la tronçonneuse et à la sédentarisation des fabriques et des scieries. Les grandes équipes sur les coupes associant jadis des métiers variés (bûcherons, scieurs, charbonniers) disparaissent. Les bûcherons travaillent de plus en plus seuls, pour des scieurs devenus des patrons. Le développement des centres industriels et la fin de la pluriactivité rurale participent également à l’isolement des travailleurs ruraux, de plus en plus spécialisés (Schepens, 2005). Au moment où émerge et se consolide l’image d’une classe ouvrière unie par la concentration industrielle et la définition d’intérêts communs (Noiriel, 1997 ; Vigna, 2012), les bûcherons et les travailleurs agricoles dans leur ensemble restent à l’écart des les luttes, de l’historiographie et de l’évolution du droit du travail.

  • 3 Arrêt du 30 juin 1950. Cité dans Bonneau (1971, 452).

13Durant les Trente Glorieuses, aux points culminants de la société salariale, les bûcherons connaissent toujours une situation d’emploi extrêmement ambiguë. En 1946, souhaitant mettre un terme à cette ambiguïté, un décret institue la présomption de louage de services, plus récemment appelée présomption de salariat, au sujet des travailleurs forestiers : « Sont réputés salariés quelles que soient la nature et la forme du contrat qui les lient, même s’ils possèdent tout ou partie de l’outillage nécessaire à leur travail, mais à condition qu’ils n’emploient pas de main-d’œuvre salariée étrangère à la famille, les bûcherons dont l’engagement porte essentiellement sur des travaux à accomplir, que ceux-ci soient effectués à la tâche ou au forfait ». Mais la règle de droit peine visiblement à soumettre les pratiques des entreprises et, parfois, des tribunaux, comme le montrent des revirements de la jurisprudence. En 1950, la Cour de cassation qualifie d’indépendant un bûcheron parce qu’il possède ses propres outils et travaille en dehors de la surveillance de son employeur3.

  • 4 Arrêt de la cour de Lyon du 8 décembre 1964. Cité dans Bonneau (1971, 453).

14Cette présomption de salariat s’appuie sur le constat de la dépendance économique des bûcherons, qui semble alors un caractère l’emportant sur leur autonomie dans la réalisation du travail. Contrairement à la notion de subordination qui insiste davantage sur la soumission de l’exécution du travail aux ordres d’un supérieur, la notion de dépendance économique à une organisation est un trait assez instable dans la législation du travail (Supiot, 2007). Confrontée à ces pratiques d’emploi atypiques, la jurisprudence a, par la suite, affirmé la présomption de salariat, en insistant systématiquement sur la non-pertinence de l’autonomie du travailleur. La cour de Lyon indique, en 1964, que « ces ouvriers ne réunissent pas les conditions d’autonomie et d’initiative économique susceptibles de les faire considérer comme des entrepreneurs, si modestes soient-ils ; que même si, comme il résulte de leurs déclarations, ils ont accompli leur ouvrage sans autre direction que la désignation des arbres à abattre ou à ébrancher, ceci en l’occurrence s’explique ici par la simplicité même de leur tâche individuelle ne nécessitant pas une surveillance ou des ordres particuliers »4. Les arrêts de la jurisprudence insistent toujours sur la condition dépendante des bûcherons, malgré tous les traits qu’ils pourraient présenter les rapprochant des travailleurs indépendants. Ils doivent pouvoir profiter du droit du travail, même s’ils ne sont pas subordonnés dans leur travail.

  • 5 Arrêt de la cour d’appel de Lyon du 3 mai 1968. Cité dans Bonneau (ibid.).

15Plus encore, la jurisprudence affirme que les bûcherons doivent être considérés comme des salariés, quand bien même ils emploieraient de la main-d’œuvre. Alors que l’emploi de main-d’œuvre est un critère décisif dans la qualification d’indépendance, il est ici jugé non pertinent. La présomption de salariat de 1946 limitait cette dérogation à l’emploi de la famille du salarié – ce qui, au demeurant, leur donne déjà les traits de familles d’indépendants, dans lesquelles les rapports domestiques chevauchent largement les rapports de travail (Ram & Holliday, 1993 ; Bessière & Gollac, 2007). La jurisprudence outrepasse cette limite en 1968 en statuant que « le fait d’avoir employé une main-d’œuvre extérieure à leur famille ne saurait suffire [à qualifier des bûcherons comme indépendants] […] ; qu’en effet, lorsque les bûcherons ont usé de la faculté de se faire aider par des tiers choisis et rémunérés par eux, ils ont en réalité eu recours à une aide, mais ils n’ont pas procédé à l’embauchage d’un personnel qui prenait par rapport à eux la qualité de salariés ; qu’en agissant comme ils l’ont fait, les bûcherons ne se sont pas comportés en chefs d’entreprise, car ils se sont contentés de partager leur salaire avec ceux qui les avaient aidés »5.

16Jusqu’à la fin des Trente Glorieuses, le Code rural et la jurisprudence s’accordent pour considérer le bûcheronnage comme une activité suffisamment dépendante économiquement pour faire partie du champ d’application du salariat, et vont jusqu’à forcer l’assimilation contre de nombreux traits qui la disqualifierait. Mais en pratique, cette présomption est largement contournée. De nombreux employeurs signent avec leurs bûcherons des contrats d’entreprise (Bonneau, 1971). On peut supposer que ces contournements sont fréquents dans des espaces (les mondes ruraux) et des activités (exercées en forêt) difficiles à contrôler. S’ajoute à cela la rareté des conventions collectives, qui restent longtemps très localisées (Viney, 1959), et l’intérêt d’employeurs et de bûcherons à garder imprécise leur relation à leurs bûcherons. La question ne se pose alors réellement qu’en cas de litiges portés devant les Prud’hommes (à la suite d’un accident du travail, d’un licenciement abusif, etc.), la plupart des situations restant indéterminées.

À partir des années 1970 : la levée des ambiguïtés et de la présomption de salariat

17Le métier de bûcheron a traversé les Trente Glorieuses sans connaître la plupart des garanties proposées par la société salariale alors à son paroxysme. Au moment où s’effrite ce modèle, les bûcherons connaissent une évolution juridique notable. En effet, au début des années 1970, le rattrapage du retard des ouvriers agricoles en matière de protection sociale a à la fois ouvert la voie à l’institutionnalisation d’un statut d’entrepreneur (Schepens, 2008) et d’un statut salarié.

18Jusqu’au début des années 1970, un flou entoure l’emploi des bûcherons. L’extension du droit de la protection sociale au secteur agricole en 1972 contribue à lever cette indécision en rendant obligatoire l’affiliation à une caisse de sécurité sociale. Dès ce moment, les employeurs sont forcés de décider si leur bûcheron fait partie de leurs salariés – et de verser pour lui des cotisations sociales – ou s’il ne l’est pas. Le paiement de ces cotisations constitue un marqueur monétaire du lien salarial qui prolonge et renforce le tracé des frontières entre les situations d’emploi relevant du Code du travail et les autres.

  • 6 Loi du 30 octobre 1946.

19La loi du 25 octobre 1972 sur l’assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail est adoptée 26 ans après son équivalent pour les secteurs industriel et commercial qui intègre la réparation des accidents du travail à la sécurité sociale6. Durant ces années, les salariés agricoles restent soumis au système précédent, où l’employeur est libre d’affilier ses salariés à un régime d’assurance. Dans les débats parlementaires accompagnant les examens successifs de la loi, certains dénoncent la coexistence d’un régime de protection sociale des salariés et d’un « régime archaïque » d’assurance professionnelle pour les salariés agricoles. Ainsi, au Sénat, en 1971, le chef du groupe communiste défend ardemment le texte du gouvernement : « En agriculture, […] les accidents du travail et les maladies professionnelles sont demeurés un risque professionnel de l’employeur, au même titre que l’incendie, la grêle, les maladies du bétail, et susceptible à l’instar de ceux-ci d’être assuré auprès d’une compagnie d’assurance privée. (…) les salariés agricoles ne font pas partie du bétail de l’exploitant ! […] ». La suite de ses propos rappelle à l’Assemblée « que les salariés agricoles, malgré les engagements pris par le gouvernement en 1968, sont toujours écartés du champ de l’assurance-chômage, qu’ils attendent encore leur rattachement au ministère du Travail et qu’ils ne bénéficient toujours pas, pour le calcul des heures supplémentaires, de la fixation à quarante heures de la durée légale du travail ». Le porte-parole du gouvernement souligne, en effet, que la loi a pour objet de considérer, comme cela est le cas des autres secteurs, le risque professionnel en agriculture comme un risque social.

20Les bûcherons, marginaux dans le secteur agricole et sans représentants syndicaux, sont absents de ces débats. Dans aucune des chambres parlementaires, leur situation n’est évoquée, qu’il s’agisse de rapporter leurs intérêts ou ceux de leurs employeurs. De ce point de vue, la situation contraste fortement avec celle qu’ils ont connue en 1898, et peut expliquer l’importance du retard qui sépare l’application de la mesure aux salariés de l’industrie et du commerce de son extension aux travailleurs agricoles. Leur invisibilité dans les instances de décision tranche avec la force des répercussions de la loi dans le milieu forestier : celle-ci vient tracer une séparation là où elle n’était pas préalablement dessinée.

  • 7 Ce phénomène est bien analysé par Florent Schepens. Nous renvoyons à ses travaux pour plus de préci (...)
  • 8 Commission de levée de présomption de salariat, rassemblant des représentants de l’État, de la MSA (...)

21Durant les années qui suivent l’application de la loi d’octobre 1972, de nombreux employeurs de bûcherons (exploitants forestiers et scieurs) poussent ces derniers à se mettre à leur compte, trouvant là un moyen d’échapper au règlement de ces cotisations salariales, particulièrement élevées en raison du fort taux d’accidents du travail des travailleurs forestiers7. Le phénomène est si important et génère tant de difficultés de recouvrement de cotisations, en raison des faillites fréquentes de ces nouveaux indépendants, que l’État est conduit à adapter la législation. En août 1986, la présomption de salariat des bûcherons, arrêtée en 1946, est levée par décret, sous conditions de compétences et d’inscription du travailleur au registre du commerce. En d’autres termes, un bûcheron est affilié au régime des non-salariés agricoles à condition que cette affiliation ait été autorisée par une commission spécifique8, reconnaissant par là qu’il remplit les conditions nécessaires à l’exercice d’une activité indépendante. Sinon, il doit être affilié par son employeur au régime des salariés agricoles. Jusqu’au début des années 2000, le nombre de bûcherons indépendants ne cesse d’augmenter, puis se stabilise.

22Si cette évolution accompagne l’effritement plus général de la société salariale, l’histoire montre que la relation de l’activité de bûcheron au salariat est plus complexe. Le tournant de 1972 fait passer l’activité d’une situation de flou à une situation plus claire, opposant les ETF aux bûcherons salariés, les travailleurs exerçant sans affiliation relevant désormais du travail dissimulé et illégal. Le droit est ainsi parvenu à durcir des frontières là où elles peinaient à s’imposer et a généré presque simultanément un statut d’entrepreneur et de salarié. Les bûcherons affiliés par leur employeur à un régime de protection sociale voient donc, durant cette période, leur situation rapprochée plus qu’écartée du salariat. Outre les différents droits sociaux attachés au statut d’emploi, les bûcherons salariés font désormais partie des effectifs de l’entreprise. Ils peuvent donc, en théorie, profiter des conséquences de cette appartenance à l’entreprise (éligibilité comme délégué du personnel, participation au comité d’entreprise, etc.).

23Cependant, toutes ces définitions légales ne concernent que certains aspects des conditions d’emploi (obligations d’affiliation, paiement de cotisations sociales, droits sociaux divers). De nombreuses dimensions de l’emploi et des situations de travail leur échappent et demeurent largement ambivalentes. Le laborieux tracé des frontières du travail subordonné n’empêche pas les bûcherons salariés de conserver de nombreux traits caractéristiques du travail indépendant, résumés sommairement dans leur épithète de tâcheron.

Les bûcherons-tâcherons contemporains, des ouvriers autonomes

  • 9 Voir par exemple la Convention collective de travail dans les exploitations forestières du Limousin (...)

24Deux traits des conditions d’emploi des bûcherons-tâcherons contemporains les distinguent particulièrement de la plupart des ouvriers. Premièrement, le contrat de travail qui les lie à leur employeur est, en théorie, un contrat de coupe. La plupart des conventions collectives de travail en vigueur indiquent que les salariés à la tâche, même permanents, « ne sont liés à leur employeur que pendant le temps d’exécution du chantier »9. Leur contrat s’apparente donc à un contrat à durée déterminée qui peut être renouvelé indéfiniment. De ce fait, ils peuvent travailler pour plusieurs employeurs au cours d’un même mois. Cette situation singulière explique qu’ils émargent, aux côtés des VRP, des journalistes et des assistants maternels, à l’annexe 1 du règlement de l’Unedic. Deuxièmement, comme leur nom l’indique, les bûcherons-tâcherons sont rémunérés à la tâche, exclusivement. Il ne s’agit pas de primes, ou de salaires adaptés au rendement, mais d’une rémunération strictement proportionnelle à la quantité de bois abattue. Si le Code du travail est assez muet sur ce mode de rémunération, il indique toutefois que les salariés ne doivent pas être rémunérés en dessous du SMIC. En pratique, ce n’est pas le cas des tâcherons, qui ne gagnent que ce qu’ils abattent. D’après des interlocuteurs à l’inspection du travail, cette situation renvoie à des formes d’emploi datées qui sont désormais incompatibles avec le droit du travail. L’absence de syndicalisation et de revendication dans le secteur forestier limite, selon eux, des transformations en la matière.

Liberté d’organisation et émancipation de la subordination au travail

25Ce qui frappe le plus, lorsque l’on accompagne des bûcherons en forêt, c’est leur apparente liberté. Assise sur un tronc, au soleil du début du mois de juillet, prenant une pause en discutant avec moi, Rosa me dit « vous voyez, c’est pas si mal la vie de bûcheron ! ». Le plaisir de travailler à l’extérieur est évoqué par tous les bûcherons que nous avons rencontrés, même s’ils ajoutent toujours que, parfois (par grande chaleur ou sous la neige) c’est difficile. Mais « l’extérieur » évoqué par les bûcherons n’est pas le même que celui des chantiers du bâtiment. Personne n’est là pour surveiller le travail, ni patron ni chef de chantier. Michel Pigenet rapportait ces paroles prononcées en 1982 par un bûcheron retraité : « j’aimais le bois, parce que je n’aimais pas les patrons » (Pigenet, 2009). Sur la coupe, aucune sonnerie n’indique la pause, le repas ou la fin de la journée. S’arrêter pour manger une pomme, boire un peu, se reposer ou discuter avec le sociologue : les bûcherons organisent leur pause, leur cadence et leur travail comme ils le souhaitent. « On travaille à l’heure qu’on veut, jusqu’à l’heure qu’on veut », me dit Miguel. Rosa ajoute qu’ils n’ont pas de comptes à rendre lorsqu’ils souhaitent se rendre, pour la journée, dans la grande ville voisine : « Vous savez, le jour où on en a ras-le-bol, on va faire un tour à [ville], on [ne] travaille pas. On prend la journée. Et ça nous arrive souvent ! Parce que des fois ça fait du bien de partir un peu ». Les bûcherons rencontrés ont souvent connu, auparavant, le travail à l’usine, et c’est souvent contre les horaires et le contrôle du travail qu’ils vantent leur nouveau métier.

26En plus de la liberté dans les horaires, autorisant les bûcherons à se rendre au travail et à le quitter comme ils l’entendent, l’organisation pratique du travail incombe pour une grande partie aux bûcherons eux-mêmes. Lorsque nous arrivons sur la parcelle à exploiter, Miguel doit rencontrer le garde forestier. Ce garde est un agent de la fonction publique, employé par l’Office national des forêts, il est extérieur à l’entreprise. Il représente l’établissement qui fournit la matière première au patron de Miguel. Il discute avec ce garde et tous deux se mettent d’accord sur la planification du chantier, sur les emplacements où seront empilées les branches et les chemins par où seront débardés les arbres. La responsabilité laissée par son entreprise au bûcheron salarié est, on le voit, particulièrement importante, puisqu’il revient à ce dernier de négocier avec un fournisseur du déroulement pratique du chantier. Plus encore, l’organisation de la division du travail sur les chantiers est entièrement déléguée aux bûcherons, répartis en équipes autonomes souvent composées d’individus d’une même famille (encadré 2). Bernard Mottez voyait dans l’autonomie un des caractères constitutifs du travail à la tâche : « Aux humiliants rapports humains de subordination à la discipline, à la contrainte se substitue la responsabilité. Le travail à la tâche est pour le travailleur une question de dignité » (Mottez, 1966, 54). Les évolutions du contexte socio-économique depuis cinquante ans ainsi que la pénibilité et la grande dangerosité du métier, qui figure parmi les plus meurtriers en France aujourd’hui (Prévitali & Lornet, 2009 ; Schepens, 2007), forcent à relativiser le jugement. En effet, pour Alain Morice (2006), ce mode de rémunération participe à l’aliénation du bûcheron. « Pris par l’illusion qu’il est maître de son sort et de son gain », l’ouvrier oublierait alors sa condition d’exploité. L’autonomie des bûcherons reste ambivalente : ils occupent une position économiquement dominée qui les rapproche des ouvriers, sans pour autant y être assimilés tant leurs conditions d’emploi les en distinguent. Par ailleurs, cette situation hybride est aujourd’hui difficile à penser en raison de la cristallisation du salariat ouvrier autour du modèle de l’ouvrier de l’industrie.

Encadré 2 : Couples, équipes et maisonnées sur les chantiers
L’autonomie dans la réalisation du travail se manifeste également par la mobilisation de la main-d’œuvre familiale. Dans l’entreprise où travaille Miguel, toutes les équipes de bûcherons sont des équipes d’apparentés : Miguel et sa conjointe Rosa forment une première équipe, deux frères une autre, et trois autres équipes comprennent chacune un père et deux de ses fils. Ces configurations rappellent les situations de travail encadrées par la première formulation de la présomption de salariat de 1946, qui considérait que l’emploi de la main-d’œuvre familiale par les bûcherons eux-mêmes ne suffisait pas à qualifier leur travail de travail indépendant. Les conventions collectives signées dans les années 1980 et toujours en vigueur mettent fin à cette pratique ambiguë du point de vue du droit : « Il est rappelé que les tâcherons ne peuvent se faire remplacer, ni aider par un ou plusieurs tiers dans l’exécution des travaux pour lesquels ils ont été engagés, sans l’assentiment écrit de l’employeur. Dans ce cas, cet assentiment s’analyse comme un contrat de travail conclu par le chef d’entreprise » (Convention collective de travail des exploitations forestières de Meurthe-et-Moselle de 1987). Dans le cas étudié, cette législation n’a pas mis fin à la constitution d’équipes autonomes d’apparentés, mais tous ses membres sont désormais salariés, en bonne et due forme. Du point de vue de l’organisation du travail, les changements restent quant à eux minimes. À la fin de chaque chantier, l’entreprise mesure le volume abattu par l’équipe, et divise le montant correspondant, le plus souvent équitablement, entre ses membres. En fin de compte, « ça tombe dans le même portefeuille ! », dit Rosa, qui seconde Miguel au travail. Ces « maisonnées » (Weber, 2005) autonomes sur les coupes et dans la redistribution ultérieure du profit ont une allure d’affaires familiales. Elles s’apparentent aux formes d’organisation du travail répandues chez certains indépendants à patrimoine, comme les boulangers (Bertaux-Wiame, 2004) ou les agriculteurs (Bessière & Gollac, 2007), qui reprennent sur la scène du travail les divisions et hiérarchies à l’œuvre sur la scène domestique.

  • 10 Pour une analyse de ce type d’habitations, voir Laferté (2013).

27Enfin, contre la monotonie et la subordination du travail usinier, l’autonomie des bûcherons au travail permet une valorisation de l’effort et de l’endurance, et concrétise des aspirations à organiser son propre travail (Weber, 1989). Plus encore, elle supporte l’idée que ces facultés définissent directement le statut social, puisqu’elles semblent déterminer le revenu du travail. Ainsi, Miguel et Rosa, partis du Portugal à seize ans pour échapper au régime politique, « à la pauvreté » et à des emplois d’ouvriers qu’ils trouvaient trop pénibles, ont tous les deux travaillé comme ouvriers dans les petites entreprises de la région – dans l’industrie ou l’artisanat. Pendant plusieurs années, ils sont logés par leur patron. Après dix ans en France, ils trouvent dans le bûcheronnage de quoi satisfaire un désir d’émancipation sociale entravé par un marché du travail rural défavorable aux populations récemment installées. Si, comme le dit Miguel, « on s’est pas enrichi », ils sont toutefois parvenus à s’extraire d’une subordination salariale pénible à leurs yeux, et de conditions d’existence difficiles. La maison qu’ils se sont fait construire dans le village, tout en conservant un aspect pavillonnaire marquant une distance aux goûts cultivés, affiche ostensiblement des signes de leur enrichissement : grand portail en fer forgé, colonnades, fontaines10. Certains bûcherons appellent Miguel « le ministre », exagérant ainsi sa réussite qu’il doit, dit-on, à son ardeur au travail : « c’est un fou du boulot » indique un jeune bûcheron salarié de la région. Ce rapport étroit entre travail et revenu constitue l’autre facette de l’emploi des bûcherons-tâcherons.

La rémunération des tâcherons, une comptabilité d’indépendant

28Même s’ils restent économiquement très dépendants, notamment parce qu’ils ne décident pas eux-mêmes du prix de leur travail, la rémunération des bûcherons implique une comptabilité qui accentue leur proximité aux travailleurs indépendants, au-delà des aspects concrets de la réalisation de leur travail.

29Décrivons précisément un bulletin de paye de Miguel (Figure 1). Après le rappel des informations d’usage sur l’entreprise, le salarié et l’ancienneté de leur lien, le tableau comptable commence par décrire la quantité de travail fournie dans le mois – ce qui ne figure pas sur les bulletins des salariés mensualisés. On peut y retrouver toutes les parcelles sur lesquelles le salarié a travaillé durant le mois et, pour chaque parcelle, la quantité de bois qu’il y a abattu, mesurée en tonnes ou en mètres cubes. Chaque unité rapporte un montant, 8 euros par tonne. Ce montant est fixé par l’entreprise et est relativement constant dans le temps et entre les salariés. Imaginons que le bois abattu dans le mois corresponde à 300 tonnes : le travail fourni équivaut à une rémunération de 2 400 euros. C’est le résultat de ce produit (prix unitaire × quantité de travail), quelle que soit la quantité de bois abattue, qui sert de base au calcul de la rémunération nette à payer.

30Les bûcherons possèdent leurs outils de travail (tronçonneuses, coins, masses, serpes) et fournissent eux-mêmes l’essence et l’huile nécessaires à leur fonctionnement. Ces dépenses, étant légalement à la charge de l’employeur, sont compensées dans le bulletin de paye par des « frais de mécanisation ». Ceux-ci varient en proportion du travail fourni – cette proportion est fixée actuellement par la convention collective du département dans lequel se situe l’entreprise, à 3,59 euros par tonne abattue. Ils s’élèvent donc ici à 1 077 euros. Considérés comme une dépense particulière, ils ne participent pas au calcul des cotisations sociales et des primes, qui s’effectue par conséquent sur la base de la rémunération totale à laquelle on soustrait ces frais (2 400 – 1 077 = 1 323). Ils seront en fin de compte ajoutés au montant du salaire après primes et retenues, pour déterminer le salaire net à payer.

  • 11 En 2010, selon l’INSEE, les ouvriers perçoivent en moyenne un salaire net légèrement supérieur à 1  (...)

31D’un point de vue comptable, l’outillage (outils et consommables) représente environ 40 % du revenu procuré par chaque tonne abattue. Miguel va recevoir un revenu de 2 293 euros pour ce mois, ce qui est élevé pour un ouvrier11. Cependant, plus du tiers de ce montant n’équivaut pas à une rémunération du travail, mais à la compensation de l’investissement dans l’outillage. Par conséquent, ces conditions d’emploi incitent à adopter un raisonnement économique dont la base n’est pas le mois, comme c’est le cas pour la plupart des ouvriers, mais la durée qui correspond à l’investissement dans un capital fixe (la tronçonneuse et les autres outils) et des fournitures (l’huile et l’essence). Ces dépenses fixes sont compensées en proportion du travail fourni : l’organisation du travail est déterminante pour les rentabiliser. La propriété des outils et les conséquences de sa compensation sur le rapport au travail ébranlent une frontière ordinairement admise pour séparer le travail salarié de l’indépendance.

32Le second critère est la monétisation de certains droits sociaux liés à la durée du travail, et notamment les congés payés. En effet, la rémunération à la tâche s’accorde mal avec le calcul des congés puisque le travail du tâcheron ne mobilise pas la notion de durée du travail, comme en témoigne le récapitulatif des heures travaillées dans le mois sur le bulletin de paye, égalant toujours zéro. En effet, les bûcherons ne disposent pas d’un nombre déterminé de congés payés, mais perçoivent chaque mois une somme supplémentaire appelée « indemnité congés payés » équivalant à 11,3 % de la rémunération totale déduite des frais de mécanisation (1 323 euros dans notre exemple). Il en est de même concernant les jours fériés, qui équivalent à 3,6 % de cette somme. Parce que durant les mois où les bûcherons-tâcherons partent deux semaines en vacances, leur revenu est divisé par deux, il s’agit, par ces indemnités, de compenser les jours non travaillés de droit, qui ne sont pas rémunérés directement. Dans notre exemple, ces indemnités atteignent presque 200 euros. Ce mode de rémunération incite, là encore, ces salariés à raisonner sur une temporalité plus longue que le mois. Il sous-entend donc des pratiques d’épargne régulière, et demande une grande vigilance sur la dépense quotidienne du salaire. Sur un revenu de 2 293 euros, plus de la moitié sont des indemnités. Un peu plus de 1 000 euros reviennent à l’entretien du capital productif, et près de 200 euros correspondent aux droits associés au salaire, et devraient être épargnés en prévision des mois durant lesquels ces droits seront consommés.

 

Base

Taux

Montant

Forêt de la Chouette, Parcelle 110

300 tonnes

8,00

2 400,00

Frais de mécanisation à soustraire

300,00

3,59

1 077,00

Sous-total

 

 

1 323,00

Indemnités congés payés

Indemnités jours fériés

1 323,00

1 323,00

11,30

3,60

149,45

47,63

Salaire brut

 

 

1 520,13

Cotisations salariales

1 520,13

0,20

304,03

Salaire net

 

 

1 216,10

Frais de mécanisation

 

 

1 077,00

Net à payer

 

 

2 293,00

Figure 1. – Simulation de bulletin de salaire

Nous faisons le choix de ne pas montrer la source afin de respecter l’anonymat promis aux individus qui ont accepté de participer à l’enquête. Cependant, nous présentons ici un bulletin de paie simplifié, se résumant aux éléments essentiels au propos, pour aider à sa compréhension.

33À cette gestion particulière du revenu de leur travail s’ajoute, mécaniquement, une autre originalité : la variabilité des revenus. Les conditions d’emploi et leurs conséquences comptables font que les revenus d’un individu peuvent considérablement varier d’un mois sur l’autre (Figure 2). Cette irrégularité peut provenir de journées plus courtes, de périodes de fatigue physique, de chantiers plus difficiles ou de semaines de congés, phénomènes parfois prévisibles. Comme c’est le cas pour les indépendants, elle rend peu pertinente l’observation d’un revenu mensuel, ce que montrent ces propos de Rosa lorsqu’elle répond à une question sur le montant de leur salaire : « On déclare autour de 40 ou 50 et quelques milles [sous-entendu, par an] ».

Figure 2 – Rémunérations perçues par les bûcherons de l’entreprise au cours du premier semestre 2010

  • 12 Rosa était déclarée en arrêt maladie durant cette période.

Source : Bulletins de salaire. La courbe foncée correspond au revenu de Miguel12

34À la conjonction, chez les bûcherons, de l’autonomie et de la pénibilité s’ajoutent de potentielles difficultés de gestion budgétaire, directement liées à l’irrégularité des revenus dans des ménages aux ressources économiques parfois étroites et disposant souvent de peu de patrimoine. Si le cas étudié présente visiblement les signes d’une aisance dans la comptabilité domestique, la fréquence des demandes d’acomptes sur salaire chez les bûcherons de l’entreprise (de l’ordre de 200 à 300 euros par mois) indique que ce n’est pas le cas de tous. Ils sont les seuls salariés à avoir l’habitude de recevoir une avance au cours du mois : pour eux, l’irrégularité des revenus salariés se double donc d’une arythmie dans leur versement.

35Le fait que Miguel et Rosa connaissent une situation plutôt stable et prospère invite donc à relativiser une vision misérabiliste du métier de bûcheron. Cependant, leur condition est loin d’être celle de tous les bûcherons. En couple, ils peuvent plus facilement mutualiser le revenu du travail qu’une équipe composée d’un père et de ses fils. De plus, installés dans la région depuis plus de trente ans, ils ont acquis, dans une certaine mesure, des ressources d’autochtonie que ne possèdent pas les autres bûcherons des entreprises enquêtées, arrivés plus récemment de pays de l’Europe de l’Est ou de Turquie. On peut supposer que, si elle autorise certains travailleurs à prétendre à des revenus élevés, l’absence de grille salariale venant niveler le salaire accentue l’impact de certaines inégalités sociales.

Conclusion

36Au bout du compte, un ensemble de propriétés associées à l’emploi de bûcheron-tâcheron confèrent aux travailleurs une large autonomie, associée ici à la rémunération à la tâche. Ce statut apparaît comme un entre-deux. Du travail ouvrier, il reprend la pénibilité et l’aspect manuel, et la prise en charge des assurances et cotisations par l’entreprise. Du travail indépendant, la libre organisation du travail et la nécessité d’une comptabilité à long terme. Par certains aspects, il sollicite des dispositions à l’indépendance professionnelle et le désir d’être à son compte, caractéristique de nombreux ouvriers ruraux (Weber, 1989). Cette indépendance est risquée, tant le métier est dangereux. En outre, elle reste illusoire en raison de la dépendance économique des bûcherons-tâcherons à l’employeur, d’autant plus forte qu’en raison de l’externalisation massive dont fait l’objet le bûcheronnage aujourd’hui, le rapport de force leur est très défavorable. Néanmoins, cet emploi confère dans le quotidien du travail une impression d’absence de subordination. Dans un certain nombre de cas observés, il permet notamment à des individus nés à l’étranger d’échapper à la discrimination sur le marché du travail ouvrier, leur laissant l’espoir d’atteindre des rémunérations plus élevées.

37Cet exposé d’une forme d’emploi du travail subalterne interroge les frontières entre indépendance et salariat et permet d’insister sur l’aspect possiblement problématique de ces frontières. Venue d’en haut pour légiférer le travail ouvrier en fonction de son évolution dans l’industrie, la délimitation du travail salarié n’a rien d’une évidence. Réciproquement, l’ambivalence de l’emploi des bûcherons ne doit pas non plus être essentialisée. Comme le tracé des frontières de la loi crée la déviance (Becker, 1985), l’ambivalence de l’emploi des bûcherons-tâcherons provient d’un découpage singulier, laborieusement et historiquement construit. Cette ambivalence prend toutefois consistance dans des situations concrètes de travail où le salarié, pris dans une relation de production qui le dépasse – l’entreprise qui l’emploie –, est mis en situation de devoir travailler comme s’il ne l’était pas.

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Notes

1 Je tiens à remercier Sarah Abdelnour et Elsa Favier pour leurs relectures, ainsi que les relecteurs anonymes de la NRT pour leurs remarques.

2 Compte-rendu du troisième congrès de la Fédération nationale des bûcherons et travaux similaires de France et des colonies, tenu à Auxerre le 4 septembre 1904 (Archives de la Bibliothèque nationale de France). À ce sujet, voir Pigenet (2009).

3 Arrêt du 30 juin 1950. Cité dans Bonneau (1971, 452).

4 Arrêt de la cour de Lyon du 8 décembre 1964. Cité dans Bonneau (1971, 453).

5 Arrêt de la cour d’appel de Lyon du 3 mai 1968. Cité dans Bonneau (ibid.).

6 Loi du 30 octobre 1946.

7 Ce phénomène est bien analysé par Florent Schepens. Nous renvoyons à ses travaux pour plus de précisions (voir bibliographie en fin d'article).

8 Commission de levée de présomption de salariat, rassemblant des représentants de l’État, de la MSA et des membres de la profession.

9 Voir par exemple la Convention collective de travail dans les exploitations forestières du Limousin, signée en 1998. http://www.legifrance.gouv.fr/affichSarde.do?reprise=true&page=1&idSarde=SARDOBJT000007107597&ordre=null&nature=null&g=ls

10 Pour une analyse de ce type d’habitations, voir Laferté (2013).

11 En 2010, selon l’INSEE, les ouvriers perçoivent en moyenne un salaire net légèrement supérieur à 1 500 euros.

12 Rosa était déclarée en arrêt maladie durant cette période.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Julien Gros, « Les bûcherons-tâcherons, des travailleurs restés à l’écart du salariat », La nouvelle revue du travail [En ligne], 5 | 2014, mis en ligne le 19 novembre 2014, consulté le 23 novembre 2017. URL : http://nrt.revues.org/1875 ; DOI : 10.4000/nrt.1875

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Auteur

Julien Gros

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