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Recensions et notes de lecture

Paul-André Lapointe (dir.), Dialogue social, relations du travail et syndicalisme, Perspectives historiques et internationales, Québec, Presses de l’université Laval, 2016, 317 p.

Marcel Faulkner et Marc-Antonin Hennebert

Texte intégral

1Les textes réunis dans l’ouvrage dirigé par Paul-André Lapointe abordent la problématique du dialogue social dans une perspective historique qui permet les comparaisons internationales. C’est là la richesse de l’ouvrage qui échappe aussi à une définition restrictive du dialogue social en l’analysant dans sa diversité transnationale et ses dimensions locale, sectorielle et interprofessionnelle. La typologie des régimes de relations professionnelles mise au point par Visser (2009) fournit l’ossature de l’ouvrage et organise la répartition des chapitres. Ainsi, après un chapitre introductif qui porte sur l’émergence du dialogue social en Europe et la transformation des relations professionnelles qui l’accompagne, le deuxième chapitre s’attarde sur le modèle nordique qui est qualifié de « corporatisme organisé ». Le chapitre suivant aborde le modèle du « partenariat social allemand » et de son renouvellement sous les effets combinés de la pression des marchés et de la crise financière de la fin des années 2000. Le dialogue social et la négociation collective en France font l’objet du quatrième chapitre et sont analysés à travers les contradictions du « régime polarisé centré sur l’État » qui caractérise les pays du sud de l’Europe. Le modèle anglo-saxon du « pluralisme libéral » est analysé à travers son application aux États-Unis et au Canada et fait l’objet des chapitres cinq et six, alors que l’expérience brésilienne abordée au chapitre sept est associée au « régime fragmenté centré sur l’État ». Enfin, le chapitre huit propose une réflexion théorique sur le dialogue social qui est différencié de la négociation collective et qui est mis en relation avec les modèles progressiste (fordiste) et conservateur qui marquent son évolution.

2D’entrée de jeu, dans leur chapitre introductif, Anne Dufresne et Corinne Gobin affirment que la notion de dialogue social en Europe ne réfère pas à une simple procédure d’échange de points de vue, mais qu’elle est devenue « LE système générique qui englobe tous les éléments des relations collectives du travail dans de nombreux pays » (p. 23). Le recours systématique au dialogue social constitue aujourd’hui « un changement radical de culture politique au sein des relations professionnelles » européennes (p. 23) et remplace l’ancienne notion de conflit qui prenait ses racines dans l’opposition entre le travail et le capital. Il en résulte un nouveau modèle de relations professionnelles centré sur la collaboration des agents sociaux, mais dans lequel la montée en force des lois du marché et de la flexibilité du travail érode la force syndicale et le droit social. Aux dires des deux auteurs, cette transition de la culture du conflit à celle du compromis serait concurrente de la création de la communauté européenne et du marché commun qui, en défendant les principes du néo-libéralisme, auraient incité de nombreux pays à en adopter les règles. À cet égard, elles n’ont pas de difficulté à démontrer que les quelques acquis sociaux enregistrés par les salariés au plan européen ne font pas le poids à côté des milliers de directives, de règlements et de décisions qui banalisent leurs droits, notamment celui de la grève, et qui ont pour effet d’assujettir le social, dont les syndicats, aux règles du marché et de la concurrence. Le glissement récent du dialogue social vers le dialogue civil pousse encore plus loin cette logique en privant les syndicats de leur légitimité représentative au profit de représentants de la société civile dont la faiblesse laisse aux technocrates le soin de cadrer les enjeux sociaux et d’orienter les analyses. Bref, « le dialogue social a désarmé les organisations syndicales » (p. 55) et a réduit la légitimité de la notion de conflit comme élément central de la régulation des enjeux sociaux dans une société qui apparaît moins démocratique à certains en raison des manipulations dont elle fait l’objet.

3Un retour aux pays fondateurs du dialogue social dont l’économie fut malmenée durant les années 1980 et 2000 s’impose de soi. Comment la remise en cause de la social-démocratie dans les pays nordiques et les changements consécutifs aux difficultés économiques et financières qu’ils ont connues ont-ils modifié leur modèle de concertation sociale que l’on qualifie ici de néocorporatiste ? Sans gommer les différences qui distinguent la Suède, la Norvège, le Danemark et la Finlande, Jean-Patrick Brady analyse dans le deuxième chapitre de l’ouvrage l’évolution de ce modèle néocorporatiste en termes de changements et de continuité de ses traits caractéristiques. Si le modèle de relations professionnelles des pays nordiques a subi des transformations notables à la suite des crises des années 1980 et 2000, de la hausse du chômage, des tensions sociales et des pressions européennes, il semble bien que l’ensemble du modèle fût préservé. Le grand défi qui s’impose actuellement à ce modèle est de composer avec les pressions de la mondialisation, les objectifs des entreprises, les stratégies plus agressives des employeurs et les interventions de l’Union européenne dans un nombre croissant de domaines législatifs. C’est dire que des dynamiques de centralisation et de décentralisation sont toujours en vigueur au sein des régimes de négociation de ces pays et que le modèle de redistribution de la richesse et de solidarité sociale qu’ils portent ne cessera d’évoluer.

4C’est à un constat similaire qu’arrive Udo Rehfeldt relativement au modèle allemand qui, à travers les soubresauts de son histoire et les effets de la crise économique de 2008, a su préserver ses traits caractéristiques. En effet, suite aux pressions des entreprises qui souhaitaient décentraliser le système de négociation de branche, à la mondialisation de la production et aux menaces de délocalisation, les syndicats ont négocié des clauses dérogatoires aux conventions collectives. Par exemple, le recours aux « clauses de détresse » a permis à certaines entreprises de préserver des emplois en s’écartant des salaires conventionnés. Des négociations assouplies ont aussi permis d’ajuster les horaires, de flexibiliser le temps de travail, de réduire les salaires et d’introduire l’intérim, en échange du maintien des emplois, au moins pour une durée déterminée. Presque toutes les conventions collectives présentent maintenant des clauses dites « d’ouverture », et les entreprises y recourent non seulement pour baisser les salaires lorsqu’elles se trouvent en difficulté financière, « mais de façon croissante aussi pour renforcer leur compétitivité » (p. 105). Les assouplissements apportés au modèle de concertation allemand se sont traduits par une forte réduction du taux de couverture des salariés par une convention collective de branche et une forte segmentation du marché du travail qui oppose les emplois des secteurs industriels dynamiques à ceux du secteur tertiaire où de plus en plus d’emplois sont à bas salaire. Par contre, les partenaires allemands ont su en général protéger l’emploi et maintenir le chômage à des niveaux acceptables, tout en préservant les compétences nécessaires à une économie compétitive. Ainsi et malgré les tensions que le système allemand a subies, l’essentiel de ses caractéristiques semble avoir été épargné.

5Il est difficile de qualifier le système de régulation du travail en France en raison de l’imbrication de ses niveaux de négociation, de la diversité de ses acteurs, du rôle de l’État et des paradoxes qui le traversent. Le premier paradoxe que Jean-Marie Pernot souligne dans le chapitre qu’il signe sur le dialogue social et la négociation collective en France réside dans la cohabitation simultanée « d’une large gamme de lieux de négociation collective » (p. 123) et d’une grande difficulté pour les acteurs à construire des compromis sociaux viables. Un autre paradoxe, non moins étonnant, est la capacité des centrales à générer des mouvements de contestation nationale et à négocier des accords au niveau interprofessionnel qui s’appliquent à des milliers de salariés et la faiblesse de leurs effectifs qui fait du syndicalisme français un des moins représentatifs en Europe. Le dernier paradoxe tient au rôle de l’État qui pendant longtemps a favorisé le dialogue social, y voyant un moyen de forger les consensus nécessaires à la reconstruction et au développement de la France, tandis qu’aujourd’hui il gruge les prérogatives syndicales et contribue à l’affaiblissement du syndicalisme. On en veut pour exemple récent les lois adoptées par le gouvernement de François Hollande qui renversent la hiérarchie des normes en matière de négociation collective, faisant de l’entreprise le principal niveau de prescription. La loi El Khomri conclut un long épisode de révision des lois du travail et de dérogations qui marquent « un recul des protections des travailleurs » et accroissent le pouvoir des employeurs. De plus, changer le lieu principal de la production de normes n’est pas seulement déplacer des acteurs, c’est aussi changer la pondération des forces et privilégier une dynamique qui est moins favorable à l’acteur syndical et à ses mandants. C’est aussi changer les enjeux de la négociation qui sont aujourd’hui moins centrés sur les conditions de travail et de l’emploi que sur les conditions d’une compétitivité accrue pour les entreprises. Ainsi, l’auteur craint-il que « le dialogue social managérial » (Groux, 2010) tende à remplacer le dialogue social traditionnel et à substituer à ses zones de tension des espaces d’intégration des salariés à l’entreprise, particulièrement au moment où les syndicats subissent des pressions pour rendre les entreprises plus performantes.

6Étienne Cantin soutient dans le cinquième chapitre de l’ouvrage que le tripartisme n’existe pas aux États-Unis, et que ce que l’on appelle en Europe le dialogue social se limite dans ce pays à la négociation collective au sein des entreprises. Or, depuis l’adoption en 1935 du Wagner Act qui fixait pour la première fois les règles de la représentation collective des intérêts des travailleurs, les lois du travail américaines n’ont pas cessé d’être contestées par le patronat et les forces conservatrices. Même pendant les années de ce que plusieurs appellent l’âge d’or des relations industrielles aux États-Unis, soit la période comprise entre 1947 et 1980, les attaques pour une révision de la législation américaine n’ont pas manqué de vigueur pour atteindre un sommet avec l’arrivée de Reagan à la Maison-Blanche. Les stratégies les plus diverses ont été déployées : les campagnes du patronat contre la syndicalisation des travailleurs, en particulier celle de Walmart qui a marqué les esprits, les menaces de délocalisation ou de fermeture des établissements, le durcissement des négociations et le recours à des firmes spécialisées dans l’union busting (procédures contre la syndicalisation des travailleurs) le patronat et différents intervenants extérieurs n’ont pas ménagé les moyens pour affaiblir le mouvement syndical, et à travers lui le parti démocrate plus sensible aux intérêts des travailleurs. La révolution conservatrice qui a cours encore aujourd’hui aux États-Unis vise en fait à créer « un environnement libéré de tout syndicalisme » (p. 160) selon les principes du libéralisme le plus pur en opposant la syndicalisation obligatoire au right to work, c’est-à-dire au droit à la non-syndicalisation pour les travailleurs. La force de ce mouvement de droite est si puissante qu’elle rend impossible, même sous les présidences démocrates, toute amélioration des lois américaines du travail qui freinerait le déclin du syndicalisme et autoriserait un retour à des négociations plus égalitaires, et dans le meilleur des cas à une reprise du dialogue social.

7La thèse du déclin du syndicalisme et de l’émergence d’un nouveau modèle de relations professionnelles est reprise par Paul-André Lapointe dans le sixième chapitre consacré à la situation du Québec. En dépit du fait que le Québec pourrait être considéré comme un Eldorado syndical en raison de son niveau de syndicalisation qui avoisine les 40 % et d’un code du travail relativement favorable aux salariés, l’auteur démontre que le syndicalisme québécois est sorti affaibli des luttes qu’il a menées au cours des dernières décennies. En phase avec la montée du néolibéralisme, il voit dans la mobilisation patronale et les interventions de gouvernements, les causes principales de cet affaiblissement. Celui-ci est décrit en trois actes. En premier lieu, l’adoption par les gouvernements de lois spéciales pour mettre fin à des conflits de travail dans le secteur public et l’émergence de syndicats qui refusent de s’affilier à une centrale reconnue qui en a résulté durant les années 1980. Deuxièmement, le déclin du syndicalisme inclusif de la période fordiste et de l’action gréviste dans plusieurs branches fortement syndiquées du secteur privé et l’émergence d’un syndicalisme exclusif protégeant les salariés les plus qualifiés et les mieux rémunérés, mais les moins nombreux durant les années 1990. Troisièmement, le recours plus fréquent au lock-out par les employeurs pour imposer leurs objectifs de négociation à partir des années 2000. Le déclin de la force syndicale serait donc concomitant de la montée en force d’un régime néolibéral de relations de travail caractérisé par un déséquilibre des forces en faveur de l’acteur patronal, par des négociations au cours desquelles les employeurs imposent leurs priorités et amènent les syndicats à faire des concessions, par la diminution des conflits de travail malgré la hausse des lock-out, et par une perte d’efficacité de l’action syndicale en matière de régulation du travail et de réduction des inégalités de revenus.

8C’est une situation relativement atypique que Lorenzo Frangi décrit en s’attardant sur le cas du Brésil dans le septième chapitre de l’ouvrage. Il s’agit en fait d’une forme de corporatisme imposé par l’État dont le pouvoir sur les relations de travail est important. En effet, il faut savoir que les syndicats et les associations patronales au Brésil n’émanent pas de la société civile et de l’action volontaire de leurs membres respectifs, mais qu’ils sont désignés par l’État. En plus, la législation détermine leurs modes de relations. En ce qui concerne les syndicats, leur force repose sur deux principes hétéronomes qui « marquent la structure corporatiste des relations industrielles brésiliennes » (p. 260). Le premier réside dans l’unité syndicale, soit une forme de monopole de représentation syndicale sur un secteur d’activités, un territoire ou une profession, alors que le second consiste en une taxe syndicale prélevée à la source par le gouvernement et remise au syndicat. D’où la dépendance des syndicats à l’égard de l’État et la pression à leur multiplication que cette source de financement fait miroiter. D’où aussi leur faible ancrage sur les lieux de travail en raison du monopole de représentation qui leur est acquis. Sous la dictature (1964-1985), les syndicats tentent de s’affranchir en prônant un « nouveau syndicalisme » et en prenant la direction du mouvement social pour la démocratie. Or, l’avènement de celle-ci en 1985 n’a pas entraîné le renouveau attendu et le mode d’organisation des syndicats est demeuré inchangé. Bref, le manque d’ancrage des syndicats en fait des institutions étrangères aux milieux de travail, et le discours d’opposition qu’ils entretiennent ne facilite pas le dialogue social.

9Au terme de l’ouvrage, Frédéric Hanin présente une réflexion de portée générale sur le dialogue social en spécifiant les formes qu’il adopte selon le mode d’organisation de l’économie capitaliste. Il est ainsi conduit à opposer le dialogue social caractéristique du régime de croissance fordiste qu’il qualifie de progressiste à celui en vigueur actuellement dans des sociétés qui épousent les thèses du néo-libéralisme et qui lui semblent plus conservatrices. Dans le premier cas, le dialogue social complétait la négociation collective qui avait une dimension politique dans la mesure où elle visait à améliorer les conditions de travail de l’ensemble des salariés, alors que dans le second cas la négociation collective est réduite à une simple technique au service d’intérêts particuliers, tandis que le dialogue social élargi s’impose comme principal mécanisme de régulation sociopolitique de la société et que l’État peut se présenter comme le garant de l’intérêt général. D’où la question posée par l’auteur : vaut-il mieux défendre l’ancien modèle de dialogue social avec ses dispositifs de « gestion paritaire des programmes sociaux », de « commissions parlementaires » et de « sommets socio-économiques » (p. 283), ou s’aventurer dans les voies de la démocratie directe avec « l’utilisation massive de consultations, sondages, pétitions, sommets et autres modes de communication » (p. 84) qui contournent les groupes intermédiaires et permettent aux dirigeants de légitimer le nouvel ordre social ? Après avoir décrit la déstabilisation du dialogue social par le passage de la démocratie progressive à la démocratie conservatrice et s’être attardé sur le cas du Québec où il démontre « qu’une nouvelle ère de régulation sociale s’est mise en place » (p. 294) l’auteur conclut sa réflexion théorique en affirmant que le dialogue social dans sa forme actuelle ne peut plus être utilisé pour renforcer les politiques sociales, assurer une meilleure distribution de la richesse, ni amener les entreprises à plus responsabilité sociale. En dépit de ce constat pessimiste, il maintient quand même que le dialogue social n’est pas un concept condamné à servir le régime de l’économie politique conservateur, mais qu’il peut être redéfini dans une perspective différente et devenir une source d’innovations syndicales et sociales à la condition que ses défenseurs s’inspirent de la Déclaration de Philadelphie qui a fondé l’Organisation internationale du travail et qu’ils s’appuient sur les forces de contestation et défendent la justice sociale là où elle est menacée.

10Le lecteur appréciera sans doute la diversité des analyses présentées dans cet ouvrage. Elles permettent de saisir les régimes nationaux de régulation des relations professionnelles (industrielles) dans leurs différences et posent la question de l’articulation de leurs principaux dispositifs, à savoir la négociation collective et le dialogue social. Deux des constats établis par l’ouvrage méritent d’être rappelés. Premièrement, il a été démontré que les différents régimes résistent avec plus ou moins de succès aux pressions de la mondialisation et du néolibéralisme : les modèles nordique et allemand démontrant une plus grande capacité d’adaptation, alors que d’autres semblent plutôt en subir les conséquences. Dans un second temps, la mise en subordination du dialogue social à la suite des transformations qu’il a subies au cours des dernières décennies démontre qu’il n’échappe pas aux contraintes qui pèsent sur lui ni aux forces sociales qui veulent l’encadrer, sinon l’orienter. À cet égard, le dernier chapitre a le mérite de présenter une alternative à la forme actuelle de dialogue social, celle-ci devenant possible si d’autres acteurs que ceux qui monopolisent le discours public et imposent leur idéologie se l’approprient et en fassent un outil au service de la justice citoyenne et de la solidarité sociale.

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Bibliographie

Visser Jelle (2009), « The Quality of Industrial Relations and the Lisbon Strategy », Industrial Relations in Europe 2008, European Commission (Luxembourg), Office for Official Publications of the European Communities, 45-72.

Groux Guy (2010), « Europe centrale et de l’est : une amplification de nouvelles pratiques de dialogue social de l’industrie ? », Travail et Emploi, n° 123, 67-76.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Marcel Faulkner et Marc-Antonin Hennebert, « Paul-André Lapointe (dir.), Dialogue social, relations du travail et syndicalisme, Perspectives historiques et internationales, Québec, Presses de l’université Laval, 2016, 317 p. », La nouvelle revue du travail [En ligne], 10 | 2017, mis en ligne le 01 mai 2017, consulté le 18 août 2017. URL : http://nrt.revues.org/3169

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Marcel Faulkner

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